Déposée le 30 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS INDUSTRIELS ITT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE CADRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS INDUSTRIELS ITT domicilié(e) 1, Avenue Louis Pasteur, 92223 BAGNEUX. - France.
La marque FRANCE CADRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS INDUSTRIELS ITT (S.A.) - 1, Avenue Louis Pasteur, 92223 BAGNEUX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°27369 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°27813 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°27812 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°27439 - Publication au BOPI
Cadrans, pour appareils et instruments scientifiques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, optiques, de signalisation, de contrôle, pour appareils de toutes natures et exécutés en toutes matières; cadrans imprimés, circuits imprimés, coffrets métalliques destinés à l'industrie électrique et électronique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRANCE CADRANS"
